Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS
Société MI-TEMPS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1224613
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1992
TBS de Société MI-TEMPS

Présentation de la marque TBS

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS est expirée depuis le 2 décembre 1992.

Société MI-TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : A VOS MARQUES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 5 5 , M T C , CAMPUS 2 , (Marque figurative)


Société MI-TEMPS (S.A.R.L.) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vêtements, chaussures y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.